Actualités 2024

Adjudication à la bougie.

2024 01 11 Adjudication chasse bbC’est dans le cadre d’une adjudication publique à la bougie animée par M. Arnaud Saison et Mme Peggy Pusseli, représentants désignés par le comptable assignataire de la commune, que le lot de chasse n° 1 de la commune de Lommerange a été attribué à Monsieur Joseph Kaizer pour la somme de 1530 €.

Le terme adjudication à la bougie vient du fait que la durée de l’enchère est limitée à la consumation de trois petites bougies qui, lorsqu’elles s’éteignent, laissent monter une fumée indiquant leur extinction. Si aucune enchère n’intervient pendant la durée de leur combustion, l’adjudication est prononcée au plus offrant et dernier enchérisseur. Aussi surannée que l’expression puisse paraître, elle s’impose encore dans bien des ventes et adjudications, notamment de chasse.

Dans le cas présent, après la mise à l’écart par la commission communale consultative de la chasse d’un autre candidat à l’adjudication, M. Kaizer était seul à postuler à ce lot de chasse de 222 ha dont 1 ha de forêt.

« Dura lex sed lex » La loi est dure, mais c’est la loi ainsi que le disait le jurisconsulte Domitius Ultpenius. Alors que cette adjudication ne comptait plus qu’un seul candidat, le respect de la procédure imposait le recours à ces trois lumignons.                                                2024 01 11 Adjudication chasse c


Mairie de Lommerange

14 rue Maréchal Joffre
57650 LOMMERANGE
03.82.84.81.48

Horaire de la Mairie:

  • Mardi de 10 h 00 à 11 h 00
  • Mercredi de 14 h 00 à 16 h 00
  • Vendredi de 17 h 00 à 19 h 00

Horaire du Secrétariat :

  • Mardi de 9 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 00 à 17 h 00
  • Mercredi de 9 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 00 à 17 h 00
  • Vendredi de 13 h 00 à 19 h 00
Sauvegarder
Choix utilisateur pour les Cookies
Nous utilisons des cookies afin de vous proposer les meilleurs services possibles. Si vous déclinez l'utilisation de ces cookies, le site web pourrait ne pas fonctionner correctement.
Tout accepter
Tout décliner
En savoir plus
Analytics
Outils utilisés pour analyser les données de navigation et mesurer l'efficacité du site internet afin de comprendre son fonctionnement.
Google Analytics
Accepter
Décliner