Actualités Portes de France 2006

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Nov
18

Réunion du Conseil de Communauté


Le Conseil de Communauté de la Communauté d'Agglomération Portes de France - Thionville se réunira le jeudi 23 novembre 2006 à 19 h dans la salle du Val Marie à Thionville.
A l'ordre du jour de cette réunion figurent les points suivants :
  • Maison du Luxembourg, organisation d'un forum transfrontalie
  • Adhésion au projet de création d'un institut supérieur européen de l'entreprise et de ses techniques (ISEETECH) en Moselle
  • Aires d'accueil des gens du voyage de Thionville, approbation du projet
  • Programme de travaux d'urgence en matière d'eaux pluviales
  • Assainissement de la commune de Lommerange (2ème tranche)
  • Zone d'activité économique de l'Actypôle, acquisition foncière, convention de raccordement avec la SNCF et RFF
  • Convention avec EPFL et la ville de Yutz relative à l'étude de résorbtion de friche industrielle
  • Compte rendu annuel à la collectivité 2005 (CRAC) pour les zones d'activité communautaires "Thionville Nord-Est", "Metzange-Buchel" et "Espace Cormontaigne"
  • Avenants concernant les zones d'activité communautaires concédées
  • Comptes 2005 de la Sodevam Nord-Lorraine
  • Décision modificative n° 3, budget d'assainissement
  • Modification du tableau des effectifs
  • Mise à jour du régime indemnitaire du cadre d'emploi des administrateurs territoriaux
  • Indemnisation et frais de déplacement des stagiaires.